Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECLUSE
BENAYOUN Serge Elie
CHOUBANA Alain

Numéro de dépôt :
95552290
Date de dépôt :
05/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2005

Présentation de la marque ECLUSE

Déposée le 5 janvier 1995 par BENAYOUN Serge Elie et CHOUBANA Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECLUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Les déposants sont BENAYOUN Serge Elie, domicilié(e) 14 rue Omer Talon, 75011 PARIS - France et CHOUBANA Alain, domicilié(e) 2 allée des Robiniers, 91210 DRAVEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENAYOUN Serge Elie - France.

La marque ECLUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLUSE est expirée depuis le 5 janvier 2005.

BENAYOUN Serge Elie a également déposé les autres marques suivantes : LEV , FEE DE BOIS , MARQUELLE DE PARIS , FASHION BEAUTE , DERRY , CANAAN , KILIM , LES NEFILIMS , HIDDEKEL , YEFEL


BENAYOUN Serge Elie - 14 rue Omer Talon, 75011 PARIS - France

CHOUBANA Alain - 2 allée des Robiniers, 91210 DRAVEIL - France


BENAYOUN Serge Elie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Produits cosmétiques, Parfumerie, savons, huiles essentielles, lotions pour cheveux, dentifrice