Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITI "SOLDES"
BENAYOUN Maurice

Numéro de dépôt :
1505863
Date de dépôt :
11/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/1997

Présentation de la marque TITI "SOLDES"

Déposée le 11 décembre 1987 par BENAYOUN Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITI "SOLDES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BENAYOUN Maurice, domicilié(e) 226, boulevard Pasteur, 94 BRY S/ MARNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert BENAMOU. - France.

La marque TITI "SOLDES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITI "SOLDES" est expirée depuis le 11 décembre 1997.


BENAYOUN Maurice - 226, boulevard Pasteur, 94 BRY S/ MARNE. - France


Gilbert BENAMOU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lits et de table.Vetements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].