Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BENAUD CREATIONS
/
Moire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Moire
BENAUD CREATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3899243
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2022
Moire de BENAUD CREATIONS

Présentation de la marque Moire

Déposée le 21 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BENAUD CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Moire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BENAUD CREATIONS domicilié(e) 101 RUE BOSSUET - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENAUD CREATIONS, M. BENAUD FRANCK domicilié(e) 101 RUE BOSSUET - 69006 - LYON - France.

La marque Moire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moire est expirée depuis le 21 février 2022.

BENAUD CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : T & T THEMES TEXTURES


BENAUD CREATIONS, SAS - 101 RUE BOSSUET - 69006 - LYON - France


BENAUD CREATIONS, M. BENAUD FRANCK - 101 RUE BOSSUET - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 3 janvier 2013 - Rejet partiel n°591650 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03

Chaussures, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; chaussures de plage, de ski ou de sport.