Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BENATTAR Sandrine

Numéro de dépôt :
3207314
Date de dépôt :
31/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2023
Marque figurative de BENATTAR Sandrine

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 janvier 2003 par BENATTAR Sandrine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est BENATTAR Sandrine domicilié(e) 15 rue Agar - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207314.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 31 janvier 2023.

BENATTAR Sandrine a également déposé les autres marques suivantes : ENFANDISES , ENFANDISES , ENFANDISES , ENFANDISES


BENATTAR Sandrine - 15 rue Agar - 75016 - PARIS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Inscription le 16 septembre 2003 - Concession de licence n°377485 - Publication au BOPI 2003-09-16

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2013 n°2520294 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-29

Inscription le 26 février 2013 - Changement d'adresse n°595576 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-26

Textiles pour les lits ; tissus ; produits textiles, à savoir linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier) , couverture, draps de lit, linge de toilette. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.