Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clairsoleil
BENATTAR Franck

Numéro de dépôt :
3217576
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
27/03/2013
Clairsoleil de BENATTAR Franck

Présentation de la marque Clairsoleil

Déposée le 27 mars 2003 par BENATTAR Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Clairsoleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est BENATTAR Franck domicilié(e) 11 Rue Borde la Caravelle,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENATTAR Franck domicilié(e) 11 Rue Borde la Caravelle,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

La marque Clairsoleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clairsoleil est expirée depuis le 27 mars 2013.

BENATTAR Franck a également déposé les autres marques suivantes : Vieux Mages


BENATTAR Franck - 11 Rue Borde la Caravelle,13008 MARSEILLE - 13008 - France


BENATTAR Franck - 11 Rue Borde la Caravelle,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

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