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Marques déposées par la société BENATOUIL DENIS
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ORIGINAL DAVIDSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIGINAL DAVIDSON
BENATOUIL DENIS

Numéro de dépôt :
94532554
Date de dépôt :
04/08/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2004

Présentation de la marque ORIGINAL DAVIDSON

Déposée le 4 août 1994 par la société BENATOUIL DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORIGINAL DAVIDSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la société BENATOUIL DENIS domicilié(e) 43 Pomenade des Anglais, 06000 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS EN COU RSl .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENATOUIL Denis - France.

La marque ORIGINAL DAVIDSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINAL DAVIDSON est expirée depuis le 4 août 2004.


BENATOUIL DENIS - 43 Pomenade des Anglais, 06000 NICE - France - SIREN EN COURSl


BENATOUIL Denis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

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