Marque expirée - Marque en non vigueur
HORS LIGNE
Numéro de dépôt :
1564794
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
12/05/2019
Présentation de la marque HORS LIGNE
Déposée le 12 mai 1989 par BENATIER GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « HORS LIGNE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HORS LIGNE est expirée depuis le 12 mai 2019.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Renouvellement sans limitation le 28 avril 1999 n°2143765 - Publication au BOPI 1999-04-28
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2009 n°2404554 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-14