Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUMATI PIZZA
BENASSAR S.A.S., SAS

Numéro de dépôt :
3724015
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2020
TOUMATI PIZZA de BENASSAR

Présentation de la marque TOUMATI PIZZA

Déposée le 24 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BENASSAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUMATI PIZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BENASSAR domicilié(e) Z.I. du Bas Pontet - 69360 - SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 680 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France.

La marque TOUMATI PIZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUMATI PIZZA est expirée depuis le 24 mars 2020.

BENASSAR a également déposé les autres marques suivantes : ULTRA NAP , POIDS EGAL


BENASSAR S.A.S., SAS - Z.I. du Bas Pontet - 69360 - SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON - France - SIREN 673680096


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Sauces tomates.