Déposée le 17 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) BENASSAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « POIDS EGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-53 du 31 décembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BENASSAR domicilié(e) ZI Du Bas Pontet, 69360 ST SYMPHORIEN D'OZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 680 096 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Didier MACHEZ AVOCAT - France.
La marque POIDS EGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BENASSAR SA - ZI Du Bas Pontet, 69360 ST SYMPHORIEN D'OZON - France - SIREN 673680096
Maître Didier MACHEZ AVOCAT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Viande, poisson, volailles et gibiers extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparatoins faites de céréales, pains, pâtisserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraichir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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