Déposée le 11 mai 2012 par monsieur benarouche rudy et monsieur guetta ilan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Schnap's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Les déposants sont monsieur benarouche rudy domicilié(e) 32 avenue du marechal de lattre de tassigny - 94410 - SAINT MAURICE - France et monsieur guetta ilan domicilié(e) 55 avenue frankiln roosevelt - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. benarouche rudy domicilié(e) 32 avenue du marechal de lattre de tassigny - 94410 - SAINT MAURICE - France.
La marque Schnap's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Schnap's est expirée depuis le 11 mai 2022.
M. benarouche rudy - 32 avenue du marechal de lattre de tassigny - 94410 - SAINT MAURICE - France
M. guetta ilan - 55 avenue frankiln roosevelt - 75008 - PARIS - France
M. benarouche rudy - 32 avenue du marechal de lattre de tassigny - 94410 - SAINT MAURICE - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634555 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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