Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPS
BENAROCH Michael Sion

Numéro de dépôt :
93495940
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2003

Présentation de la marque COPS

Déposée le 9 décembre 1993 par BENAROCH Michael Sion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est BENAROCH Michael Sion, domicilié(e) 16 rue Levis, 75017 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENAROCH Michael - France.

La marque COPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPS est expirée depuis le 9 décembre 2003.

BENAROCH Michael Sion a également déposé les autres marques suivantes : MICKAEL DAVIS


BENAROCH Michael Sion - 16 rue Levis, 75017 Paris - France


BENAROCH Michael - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Vetements, chaussures, chapellerie