Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BB de France
Mme bénard bénédicte

Numéro de dépôt :
4124593
Date de dépôt :
09/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/10/2024
BB de France de bénard bénédicte

Présentation de la marque BB de France

Déposée le 9 octobre 2014 par madame bénard bénédicte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BB de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est madame bénard bénédicte domicilié(e) 42 rue jules lecesne - 76600 - LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme bénard bénédicte domicilié(e) 42 rue jules lecesne - 76600 - LE HAVRE - France.

La marque BB de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BB de France est expirée depuis le 9 octobre 2024.


Mme bénard bénédicte - 42 rue jules lecesne - 76600 - LE HAVRE - France


Mme bénard bénédicte - 42 rue jules lecesne - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; tous ces produits étant fabriqués en France.