Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HADES créations
Monsieur BENANIBA ALI

Numéro de dépôt :
3325039
Date de dépôt :
22/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/11/2014
HADES créations de BENANIBA ALI

Présentation de la marque HADES créations

Déposée le 22 novembre 2004 par monsieur BENANIBA ALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « HADES créations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est monsieur BENANIBA ALI domicilié(e) 7, avenue du collège,31860 PINS JUSTARET - 31860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BENANIBA ALI domicilié(e) 7, avenue du collège,31860 PINS JUSTARET - 31860 - France.

La marque HADES créations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HADES créations est expirée depuis le 22 novembre 2014.


Monsieur BENANIBA ALI - 7, avenue du collège,31860 PINS JUSTARET - 31860 - France


Monsieur BENANIBA ALI - 7, avenue du collège,31860 PINS JUSTARET - 31860 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Coffrets à bijoux (non en métaux précieux). Médaillers (non en métaux précieux). Meubles, cadres, miroir (glaces). Coffrets à jouets, boîtes en bois. Coffres non métalliques, coffret (non en métaux précieux) pour les pièces de monnaies. Coffres (meubles), coffrets (non en métaux précieux) pour les objets archéologiques. Jeux d'échec, jeux de société, jouets, échiquiers. Boîtes en cuir ou cartons-cuir, malettes, serviettes (maroquinerie), sacs de voyages, sacs d'écoliers, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), articles de maroquinerie en cuir ou en tissus (à l'exception des étuis adaptés au produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sacs et pochettes pour l'emballage en cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].