Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TCHINA
BENAMRA FARID
BENDIB MOHAMED

Numéro de dépôt :
3229796
Date de dépôt :
10/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/06/2013
TCHINA de BENAMRA FARID

Présentation de la marque TCHINA

Déposée le 10 juin 2003 par BENAMRA FARID et BENDIB MOHAMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TCHINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Les déposants sont BENAMRA FARID domicilié(e) 15 CHEMIN DES GENETS,31120 PORTET SUR GARONNE - 31120 - France et BENDIB MOHAMED domicilié(e) 80 ALLEES JEAN JAURES,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENDIB MOHAMED domicilié(e) 80 ALLEES JEAN JAURES,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque TCHINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCHINA est expirée depuis le 10 juin 2013.


BENAMRA FARID - 15 CHEMIN DES GENETS,31120 PORTET SUR GARONNE - 31120 - France

BENDIB MOHAMED - 80 ALLEES JEAN JAURES,31000 TOULOUSE - 31000 - France


BENDIB MOHAMED - 80 ALLEES JEAN JAURES,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.