Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIAMANT CERTIFIE
BENAMOSI MICHEL
LACHGAR PAUL

Numéro de dépôt :
3431668
Date de dépôt :
30/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DIAMANT CERTIFIE de BENAMOSI MICHEL

Présentation de la marque DIAMANT CERTIFIE

Déposée le 30 mai 2006 par BENAMOSI MICHEL et LACHGAR PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAMANT CERTIFIE »

Les déposants sont BENAMOSI MICHEL domicilié(e) 10 Rue de l'Abreuvoir,95200 SARCELLES - 95200 - France et LACHGAR PAUL domicilié(e) 8 Rue PASTEUR,95200 SARCELLES - 95200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENIBGHI Bernard domicilié(e) 11 Rue Louis LEBRUN,95200 SARCELLES - 95200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 36 38

BENAMOSI MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : Michel Saint-Brieuc


BENAMOSI MICHEL - 10 Rue de l'Abreuvoir,95200 SARCELLES - 95200 - France

LACHGAR PAUL - 8 Rue PASTEUR,95200 SARCELLES - 95200 - France


BENIBGHI Bernard - 11 Rue Louis LEBRUN,95200 SARCELLES - 95200 - France


Inscription le 19 juin 2007 - Rejet total n°456073 - Publication au BOPI 2007-06-19

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Joaillerie, bijouterie, pierres precieuses ; horlogerie et instrument chronometriques ; metaux preciaux et leurs alliages. Monnaie ; objet d'art en metaux precieux, coffrets à bijoux ou boîtes en metaux precieux ; boitiers, bracelets chaines, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en metaux precieux. Etuis à cigares ou à cigarettes en metaux precieux, etuis ou ecrins pour horlogerie medailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en metaux precieux. Vaisselle en metaux precieux.Assurances ; affaires financieres ; affaires monetaires ; affaires immobilieres. Caisses de prevoyance. Banque directe. Emission de cheques de voyage ou de carte de crédit. Estimations immobilieres. Gerance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financiere. Constitution ou investissement de capitaux. Consultant en matiere financiere estimation financieres (assurances, banques, immobilier) placement de fonds.Telecommunication. Information en matiere de telecommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par reseaux de fibres optiques. Communications radiophoniques ou telephonniques. Services de radiotelephonie mobile. Fourniture d'accés à un réseau informatique mondial. Service d'affichage electronique (telecommunication). Raccordement par telecommunication à un reseau d'informatique mondial. Agences de presse ou d'information (nouvelles) location d'appareils de telecommunication. Emissions radiophoniques ou televisees. Services de teleconférences services de messagerie electronique.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.