Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QELA
M. benamara david

Numéro de dépôt :
4029258
Date de dépôt :
30/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/08/2023
QELA de benamara david

Présentation de la marque QELA

Déposée le 30 août 2013 par monsieur benamara david auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est monsieur benamara david domicilié(e) 43 allée voltaire - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. benamara david domicilié(e) 43 allée voltaire - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France.

La marque QELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029258.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QELA est expirée depuis le 30 août 2023.

benamara david a également déposé les autres marques suivantes : AL THANI L'ESPRIT D'EXCELLENCE


M. benamara david - 43 allée voltaire - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France


M. benamara david - 43 allée voltaire - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 4 février 2014 - Retrait partiel n°617899 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626254 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).