Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BENALI MOHAMED
/
SMART'IS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART'IS
M. BENALI MOHAMED, CCAS

Numéro de dépôt :
3885993
Date de dépôt :
03/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2022
SMART\'IS de BENALI MOHAMED

Présentation de la marque SMART'IS

Déposée le 3 janvier 2012 par monsieur BENALI MOHAMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART'IS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est monsieur BENALI MOHAMED domicilié(e) 22 RUE GUTEMBERG - 94450 - LIMEIL BREVANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BENALI MOHAMED, CCAS domicilié(e) 22 RUE GUTEMBERG - 94450 - LIMEIL BREVANNES - France.

La marque SMART'IS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART'IS est expirée depuis le 3 janvier 2022.


M. BENALI MOHAMED, CCAS - 22 RUE GUTEMBERG - 94450 - LIMEIL BREVANNES - France


M. BENALI MOHAMED, CCAS - 22 RUE GUTEMBERG - 94450 - LIMEIL BREVANNES - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.