Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IMMOCONSEIL
Numéro de dépôt :
1444009
Date de dépôt :
08/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/1998
Présentation de la marque IMMOCONSEIL
Déposée le 8 janvier 1988 par BENAIS FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMMOCONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IMMOCONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOCONSEIL est expirée depuis le 8 janvier 1998.
BENAIS FranÇois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23