Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCIS
M. Benaiche (Francis)

Numéro de dépôt :
953023
Date de dépôt :
21/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCIS

Déposée le 21 avril 1976 par monsieur Benaiche (Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Benaiche (Francis domicilié(e) 73, rue du Château, Boulogne (Hauts-de-Seine). - France.

La marque FRANCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRANCIS est expirée depuis le 21 avril 1986.


M. Benaiche (Francis) - 73, rue du Château, Boulogne (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.