Marque expirée - Marque en non vigueur

BEEZY
M. BENAHMED Mustafa

Numéro de dépôt :
3663037
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
08/07/2019
BEEZY de BENAHMED Mustafa

Présentation de la marque BEEZY

Déposée le 8 juillet 2009 par monsieur BENAHMED Mustafa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « BEEZY »

Le déposant est monsieur BENAHMED Mustafa domicilié(e) 65 rue des Plantes - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BENAHMED Mustafa domicilié(e) 65 rue des Plantes - 44100 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEEZY est expirée depuis le 8 juillet 2019.


M. BENAHMED Mustafa - 65 rue des Plantes - 44100 - NANTES - France


M. BENAHMED Mustafa - 65 rue des Plantes - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 5 août 2010 - Rejet partiel n°528758 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Appareils et instruments (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Extincteurs. Logiciels de jeux ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Périphériques d'ordinateurs ; Batteries électriques ; Détecteurs ; Fils électriques ; Relais électriques ; Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; Lunettes (optique) ; Articles de lunetterie ; Etuis à lunettes ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Bâches de sauvetage.

Fouets et sellerie. Colliers ou habits pour animaux ;

Couches en matières textiles.