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Marques déposées par BENACCHIO Daniel
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JE T'AIME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JE T'AIME
BENACCHIO Daniel
STUELSATZ Samuel

Numéro de dépôt :
93473123
Date de dépôt :
16/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2003

Présentation de la marque JE T'AIME

Déposée le 16 juin 1993 par BENACCHIO Daniel et STUELSATZ Samuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JE T'AIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Les déposants sont BENACCHIO Daniel, domicilié(e) VEREL, 74290 TALLOIRES - France et STUELSATZ Samuel, domicilié(e) 8 rue Bellevue, 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque JE T'AIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JE T'AIME est expirée depuis le 16 juin 2003.

BENACCHIO Daniel a également déposé les autres marques suivantes : SERA , I LOVE YOU


BENACCHIO Daniel - VEREL, 74290 TALLOIRES - France

STUELSATZ Samuel - 8 rue Bellevue, 74150 RUMILLY - France


Cabinet PONCET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture; préservatifs