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Marques déposées par BENACCHIO Daniel
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I LOVE YOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I LOVE YOU
BENACCHIO Daniel
STUELSATZ Samuel

Numéro de dépôt :
93473122
Date de dépôt :
16/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2003

Présentation de la marque I LOVE YOU

Déposée le 16 juin 1993 par BENACCHIO Daniel et STUELSATZ Samuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « I LOVE YOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Les déposants sont BENACCHIO Daniel, domicilié(e) VEREL, 74290 TALLOIRES - France et STUELSATZ Samuel, domicilié(e) 8 rue Bellevue, 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque I LOVE YOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I LOVE YOU est expirée depuis le 16 juin 2003.

BENACCHIO Daniel a également déposé les autres marques suivantes : SERA , JE T'AIME


BENACCHIO Daniel - VEREL, 74290 TALLOIRES - France

STUELSATZ Samuel - 8 rue Bellevue, 74150 RUMILLY - France


Cabinet PONCET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture; préservatifs