Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU SEUIL DU CANTON
Numéro de dépôt :
1617499
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2000
Présentation de la marque CHATEAU SEUIL DU CANTON
Déposée le 20 février 1990 par BENAC Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SEUIL DU CANTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU SEUIL DU CANTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SEUIL DU CANTON est expirée depuis le 20 février 2000.
BENAC Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09