Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOP MODEL
Numéro de dépôt :
1495722
Date de dépôt :
26/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/1998
Présentation de la marque TOP MODEL
Déposée le 26 octobre 1988 par BÉNA Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP MODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOP MODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP MODEL est expirée depuis le 26 octobre 1998.
BÉNA Gilbert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15