Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Taxis Nantes Métropole T.N.M.
M. BEN ZINA Nouredine

Numéro de dépôt :
4022792
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
26/07/2023
Taxis Nantes Métropole T.N.M. de BEN ZINA Nouredine

Présentation de la marque Taxis Nantes Métropole T.N.M.

Déposée le 26 juillet 2013 par monsieur BEN ZINA Nouredine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Taxis Nantes Métropole T.N.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est monsieur BEN ZINA Nouredine domicilié(e) 2, rue Samuel de Champlain - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BEN ZINA Nouredine domicilié(e) 2, rue Samuel de Champlain - 44300 - NANTES - France.

La marque Taxis Nantes Métropole T.N.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Taxis Nantes Métropole T.N.M. est expirée depuis le 26 juillet 2023.


M. BEN ZINA Nouredine - 2, rue Samuel de Champlain - 44300 - NANTES - France


M. BEN ZINA Nouredine - 2, rue Samuel de Champlain - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.