Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE TECHNIQUES DES ENERGIES RENOUVELABLES POUR LE RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT
BEN YOUSSEF RAFIK

Numéro de dépôt :
3325664
Date de dépôt :
24/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2014
TERRE TECHNIQUES DES ENERGIES RENOUVELABLES POUR LE RESPECT DE L\'ENVIRONNEMENT de BEN YOUSSEF RAFIK

Présentation de la marque TERRE TECHNIQUES DES ENERGIES RENOUVELABLES POUR LE RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT

Déposée le 24 novembre 2004 par BEN YOUSSEF RAFIK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE TECHNIQUES DES ENERGIES RENOUVELABLES POUR LE RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est BEN YOUSSEF RAFIK domicilié(e) 38 Rue BÉNAD,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEN YOUSSEF RAFIK domicilié(e) 38 Rue BÉNAD,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque TERRE TECHNIQUES DES ENERGIES RENOUVELABLES POUR LE RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE TECHNIQUES DES ENERGIES RENOUVELABLES POUR LE RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 24 novembre 2014.


BEN YOUSSEF RAFIK - 38 Rue BÉNAD,75014 PARIS - 75014 - France


BEN YOUSSEF RAFIK - 38 Rue BÉNAD,75014 PARIS - 75014 - France


Inscription le 10 mai 2005 - Rejet partiel n°411922 - Publication au BOPI 2005-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

– générateurs d'électricité, moteurs électriques. – transformateurs électriques, relais électriques, fils électriques, câbles électriques, appareils et instruments électriques et de mesurage, indicateurs de pertes électriques, fils solaires, batteries électriques, canalisations, semi-conducteurs, cellules photovoltaïques, piles électriques, raccordements électriques, distribution d'électricité, conduites d'électricité matériel pour conduites d'électricité, raccords de lignes électriques. – appareils d'éclairage et de chauffage, collecteurs solaires, fours solaires, radiateurs électriques, capteurs solaires, lampes électriques, lampes d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage. – services d'installation et de réparation d'appareils électriques et de chauffage. • instruments de contrôle des chaudières. Chaudières de chauffage, chauffe-eau, installations de chauffage à eau chaude. Installation et réparation des chauffe-eau et appareils de chauffage électriques et solaires. Étude de projets et expertises d'installations d'énergie, notamment d'installations d'énergie solaire et d'installations de pompes à chaleur. Appareils de chauffage et de distribution d'eau, chauffe-eau solaire, capteurs solaires. Installation, maintenance et réparation d'installations de distribution d'eau ou de chauffage. Services d'ingénierie en matière de production d'énergie. Appareils de production d'énergie electrique, d'eau chaude, de vapeur, de chauffage, de réfrigération ; appareils de cuisson, de séchage, de ventilation, de climatisation, de régulation, d'éclairage. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'œuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.