Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITALIANITÀ
BEN SUSSAN ALAIN

Numéro de dépôt :
99823504
Date de dépôt :
17/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/11/2009

Présentation de la marque ITALIANITÀ

Déposée le 17 novembre 1999 par BEN SUSSAN ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ITALIANITÀ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est BEN SUSSAN ALAIN, domicilié(e) 137 RUE DE JAVEL, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEN SUSSAN ALAIN - France.

La marque ITALIANITÀ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITALIANITÀ est expirée depuis le 17 novembre 2009.

BEN SUSSAN ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : MEDIATEXTILES


BEN SUSSAN ALAIN - 137 RUE DE JAVEL, 75015 PARIS - France


BEN SUSSAN ALAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Tissus à usage textile. Vêtements (habillement). Chaussures. Chapellerie. Dentelles et broderies.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.