Déposée le 23 avril 2004 par BEN SOUSSAN Patrick, BERRADJ Salim, BOUCETTA Sonia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LIGNACAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Les déposants sont BEN SOUSSAN Patrick domicilié(e) 94 avenue du Général Michel Bizot,75012 PARIS - 75012 - France, BERRADJ Salim domicilié(e) 103 avenue Gabriel Péri,94170 LE PERREUX-SUR-MARNE - 94170 - France, BOUCETTA Sonia domicilié(e) 211 avenue Gambetta,75020 PARIS - 75020 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michaël DRAY Avocat au barreau de Paris (R 185) domicilié(e) 1 rue Saint-Antoine,75004 PARIS - 75004 - France.
La marque LIGNACAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNACAL est expirée depuis le 23 avril 2014.
BEN SOUSSAN Patrick - 94 avenue du Général Michel Bizot,75012 PARIS - 75012 - France
BERRADJ Salim - 103 avenue Gabriel Péri,94170 LE PERREUX-SUR-MARNE - 94170 - France
BOUCETTA Sonia - 211 avenue Gambetta,75020 PARIS - 75020 - France
Maître Michaël DRAY Avocat au barreau de Paris (R 185) - 1 rue Saint-Antoine,75004 PARIS - 75004 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques à usage médical, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, crustacés (non vivants), fromages, boissons lactées où le lait prédomine. Farines et préparations faites de céréales, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Boissons de fruit et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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