Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KING FLOOR LE PARQUET BAMBOU Ensemble Sauvons la Forêt - Avec le bambou la forêt avance
BEN SOUSSAN Charles

Numéro de dépôt :
99821137
Date de dépôt :
04/11/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2009

Présentation de la marque KING FLOOR LE PARQUET BAMBOU Ensemble Sauvons la Forêt - Avec le bambou la forêt avance

Déposée le 4 novembre 1999 par BEN SOUSSAN Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KING FLOOR LE PARQUET BAMBOU Ensemble Sauvons la Forêt - Avec le bambou la forêt avance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est BEN SOUSSAN Charles, domicilié(e) 20, Rue Verdi, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEN SOUSSAN dit SOUSSAN Charles - France.

La marque KING FLOOR LE PARQUET BAMBOU Ensemble Sauvons la Forêt - Avec le bambou la forêt avance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821137.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KING FLOOR LE PARQUET BAMBOU Ensemble Sauvons la Forêt - Avec le bambou la forêt avance est expirée depuis le 4 novembre 2009.

BEN SOUSSAN Charles a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE RIEUMAJOU SOURCE DE RIEUMAJOU SOURCE THERMALE DE RIEUMAJOU


BEN SOUSSAN Charles - 20, Rue Verdi, 06000 NICE - France


BEN SOUSSAN dit SOUSSAN Charles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Matériaux de construction non métalliques. Parquets.