Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IDEE FISC
BEN SOUSSAN BRUNO

Numéro de dépôt :
3167925
Date de dépôt :
06/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
06/06/2022
IDEE FISC de BEN SOUSSAN BRUNO

Présentation de la marque IDEE FISC

Déposée le 6 juin 2002 par BEN SOUSSAN BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « IDEE FISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est BEN SOUSSAN BRUNO domicilié(e) 1 RUE DES DRS LABONNARDIERE - 38460 - CREMIEU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO BEN SOUSSAN domicilié(e) 1 RUE DES DRS LABONNARDIERE - 38460 - CREMIEU - France.

La marque IDEE FISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IDEE FISC est expirée depuis le 6 juin 2022.


BEN SOUSSAN BRUNO - 1 RUE DES DRS LABONNARDIERE - 38460 - CREMIEU - France


BRUNO BEN SOUSSAN - 1 RUE DES DRS LABONNARDIERE - 38460 - CREMIEU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2012 n°2501287 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-07

Consultations en matière fiscale et financière à l'attention des particuliers et des entreprises. Aide à la direction des affaires. Services de conseil et d'organisation des affaires (notamment en matière fiscale, juridique, patrimoniale, commerciale, financière, ressources humaines, informatique, gestion) . Consultations pour les questions de fiscalité, de comptabilité et de gestion. Organisation et conduite de colloques, de congrès, de conférences. Programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Transmission d'informations et bases de données fiscalité sur Internet. Conception de logiciels, progiciels, produits multimédia interactifs, bases de données, transmission d'informations avec et sans rapport avec la conduite des affaires en ligne ou par téléchargement par voie télématique, conception de sites sur Internet et mise en place de sites sur Internet sur la fiscalité. Communications par terminaux d'ordinateurs. Publicité, transmission d'informations en matière fiscale et juridique par voie télématique. Transmission d'informations par voie télématique. Organisation de jeux et concours. Messagerie, services de jeu proposé en ligne à partir d'un réseau informatique, informations locales, informations, presses, petites annonces, boîte aux lettres (électronique) et transmission contenues dans des banques de données. Services vidéocommunication, messages téléphones, services de communication de toute nature. Edition de revues, de livres et de journaux. Transmission de messages et d'images assisté par ordinateur, messagerie électronique, informations en matière de télécommunications, transmission d'informations par voie télématique et téléphonique, transmission de messages. Supports d'enregistrement magnétiques disques acoustiques produits de l'imprimerie matériel d'instruction ou d'enseignement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.