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Marques déposées par monsieur BEN SLAMA SAMI
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MEAL PÂTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEAL PÂTES
MR BEN SLAMA SAMI

Numéro de dépôt :
3355287
Date de dépôt :
25/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
25/04/2015
MEAL PÂTES de BEN SLAMA SAMI

Présentation de la marque MEAL PÂTES

Déposée le 25 avril 2005 par monsieur BEN SLAMA SAMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « MEAL PÂTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est monsieur BEN SLAMA SAMI domicilié(e) 1839 Route des Pugets,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BEN SLAMA SAMI domicilié(e) 1839 Route des PUGETS,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France.

La marque MEAL PÂTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEAL PÂTES est expirée depuis le 25 avril 2015.


MR BEN SLAMA SAMI - 1839 Route des Pugets,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France


MR BEN SLAMA SAMI - 1839 Route des PUGETS,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France


Inscription le 31 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478286 - Publication au BOPI 2008-07-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Café, thé, cacao, sucre, pain, pâtisserie et confiserie, glaces ; sauces (condiments). Sandwiches, gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Salades, pâtes fraiches, desserts à base de produits laitiers. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas. Services de restauration (alimentation) ; Services de bars. Services de traiteurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.