Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TABBA
Mr BEN SAMOUN Robert

Numéro de dépôt :
94543021
Date de dépôt :
31/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2004

Présentation de la marque TABBA

Déposée le 31 octobre 1994 par monsieur BEN SAMOUN Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TABBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est monsieur BEN SAMOUN Robert domicilié(e) 3 place de la carrière, 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BEN SAMOUN Robert - France.

La marque TABBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543021.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TABBA est expirée depuis le 31 octobre 2004.


Mr BEN SAMOUN Robert - 3 place de la carrière, 54000 NANCY - France


Mr BEN SAMOUN Robert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Couleur, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctinales.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes Meubles, glaces (miroirs), cadres.Tapis, paillassons, nattes, minoleum et autres revêtements de sol

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.