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Marques déposées par BEN SAMOUN Marina
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A BRAMANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A BRAMANTE
BEN SAMOUN Marina

Numéro de dépôt :
96606877
Date de dépôt :
18/01/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2006

Présentation de la marque A BRAMANTE

Déposée le 18 janvier 1996 par BEN SAMOUN Marina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A BRAMANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est BEN SAMOUN Marina, domicilié(e) 3, place de la Carrière, 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEN SAMOUN Marina - France.

La marque A BRAMANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606877.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A BRAMANTE est expirée depuis le 18 janvier 2006.


BEN SAMOUN Marina - 3, place de la Carrière, 54000 NANCY - France


BEN SAMOUN Marina - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Matériaux de construction non et bois mi-uvrés Meubles et parties de meubles Bois bruts

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.