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Marques déposées par BEN SALEM épouse TRAD SALOUA
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VINEAA
Marque expirée - Marque en non vigueur

VINEAA
BEN SALEM épouse TRAD SALOUA

Numéro de dépôt :
3690656
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2019
VINEAA de BEN SALEM épouse TRAD SALOUA

Présentation de la marque VINEAA

Déposée le 12 novembre 2009 par BEN SALEM épouse TRAD SALOUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINEAA »

Le déposant est BEN SALEM épouse TRAD SALOUA domicilié(e) 10 Avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEN SALEM épouse TRAD SALOUA domicilié(e) 10 Avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINEAA est expirée depuis le 12 novembre 2019.


BEN SALEM épouse TRAD SALOUA - 10 Avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


BEN SALEM épouse TRAD SALOUA - 10 Avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Caves à vins, armoires à vins ; armoires réfrigérées ou climatisées pour la conservation des vins, alcools,, cigares. Appareils de refroidissement/ réfrigération pour boissons.