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Marques déposées par mademoiselle BEN RHAIEM NEILA
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L'Etoile
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Etoile
Mlle BEN RHAIEM NEILA

Numéro de dépôt :
3406725
Date de dépôt :
30/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/01/2016
L\'Etoile de BEN RHAIEM NEILA

Présentation de la marque L'Etoile

Déposée le 30 janvier 2006 par mademoiselle BEN RHAIEM NEILA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « L'Etoile »

Le déposant est mademoiselle BEN RHAIEM NEILA domicilié(e) 50 QUAI du PORT,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle BEN RHAIEM NEILA domicilié(e) 50 quai du PORT,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Etoile est expirée depuis le 30 janvier 2016.


Mlle BEN RHAIEM NEILA - 50 QUAI du PORT,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Mlle BEN RHAIEM NEILA - 50 quai du PORT,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

– vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, ceinture, foulards, cravates, bonneterie. – rubans et lacets, boutons, attaches ou fermetures pour vêtements. – parapluie, portefeuilles porte monaie, sac à main, de voyage, de plage. – bijouterie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.