Marque expirée - Marque en non vigueur

SHOUROUK
BEN RHAIEM Chourouk

Numéro de dépôt :
3644196
Date de dépôt :
15/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2019
SHOUROUK de BEN RHAIEM Chourouk

Présentation de la marque SHOUROUK

Déposée le 15 avril 2009 par BEN RHAIEM Chourouk auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHOUROUK »

Le déposant est BEN RHAIEM Chourouk domicilié(e) 12 ALLÉE DES BOUTONS D'OR - 94000 - CRÉTEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPHIE VIARIS DE LESEGNO domicilié(e) 91 BOULEVARD RASPAIL - 75006 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHOUROUK est expirée depuis le 15 avril 2019.


BEN RHAIEM Chourouk - 12 ALLÉE DES BOUTONS D'OR - 94000 - CRÉTEIL - France


SOPHIE VIARIS DE LESEGNO - 91 BOULEVARD RASPAIL - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 25 février 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°619310 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ; services de gravure ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus.