Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sidi Bousaid
BEN OMRANE Ali

Numéro de dépôt :
99816573
Date de dépôt :
11/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/10/2029

Présentation de la marque Sidi Bousaid

Déposée le 11 octobre 1999 par BEN OMRANE Ali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Sidi Bousaid » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est BEN OMRANE Ali domicilié(e) 146/150 rue Diderot - 93500 - PANTIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Sidi Bousaid a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Sidi Bousaid arrivera à expiration en date du 11 octobre 2029.

BEN OMRANE Ali a également déposé les autres marques suivantes : LE DOME VERT ,


BEN OMRANE Ali - 146/150 rue Diderot - 93500 - PANTIN - France


IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Renouvellement sans limitation le 7 août 2009 n°2415323 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-07

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2019 n°2727708 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2019-10-08

The vert de Chine. Couscous. Semoule. Farine. Thon. Huiles. Légumes sec. Olives conservées. Boissons soda. Fruits sec.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.