Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOYA
BEN M'HENNI Abderazak

Numéro de dépôt :
3233126
Date de dépôt :
25/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TOYA de BEN M\'HENNI Abderazak

Présentation de la marque TOYA

Déposée le 25 juin 2003 par BEN M'HENNI Abderazak auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOYA »

Le déposant est BEN M'HENNI Abderazak domicilié(e) 7 rue Ibn Khafaja, Cité El Fath, TUNIS Le Bardo 2000,Tunisie - Tunisie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER EB/CL domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BEN M'HENNI Abderazak a également déposé les autres marques suivantes : PREDATEUR , REMY 6 , AUXILIAIRE , PRINCESSE ANNE , NICE BLUE , ZAFIRA , PURE BLEU , THE TOP MAN , AL BURTGALA , COLLATERAL


BEN M'HENNI Abderazak - 7 rue Ibn Khafaja, Cité El Fath, TUNIS Le Bardo 2000,Tunisie - Tunisie


CABINET BOETTCHER EB/CL - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 25 mars 2004 - Rejet total n°389476 - Publication au BOPI 2004-03-25

Inscription le 25 mars 2004 - Rejet total n°389477 - Publication au BOPI 2004-03-25

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.