TOROSS
Présentation de la marque TOROSS
Déposée le 3 avril 2002 par BEN M'HENNI Abderazak auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOROSS est expirée depuis le 3 avril 2022.
BEN M'HENNI Abderazak a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2011 n°2487430 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-22
Inscription le 12 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690852 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12