PRINCESSE ANNE
Présentation de la marque PRINCESSE ANNE
Déposée le 28 janvier 2004 par BEN M'HENNI Abderazak auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCESSE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PRINCESSE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCESSE ANNE est expirée depuis le 28 janvier 2014.
BEN M'HENNI Abderazak a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10