Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petit Escargot
M. Ben lahcene Mohammed

Numéro de dépôt :
4294086
Date de dépôt :
22/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/08/2026
Petit Escargot de Ben lahcene Mohammed

Présentation de la marque Petit Escargot

Déposée le 22 août 2016 par monsieur Ben lahcene Mohammed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Petit Escargot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Ben lahcene Mohammed domicilié(e) 38 Rue carnot - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ben lahcene Mohammed domicilié(e) 38 RUE Carnot - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France.

La marque Petit Escargot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Escargot arrivera à expiration en date du 22 août 2026.


M. Ben lahcene Mohammed - 38 Rue carnot - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France


M. Ben lahcene Mohammed - 38 RUE Carnot - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Produits pharmaceutiques ;

Poisson ; conserves de poisson.