Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS SANDWICHE 21E ART SANDWICHERIE EXPRESS
MR BEN-HASSINE
MR LAURE RICHARD

Numéro de dépôt :
3129956
Date de dépôt :
07/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2011
PARIS SANDWICHE 21E ART SANDWICHERIE EXPRESS de BEN-HASSINE

Présentation de la marque PARIS SANDWICHE 21E ART SANDWICHERIE EXPRESS

Déposée le 7 novembre 2001 par monsieur BEN-HASSINE et monsieur LAURE RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS SANDWICHE 21E ART SANDWICHERIE EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Les déposants sont monsieur BEN-HASSINE domicilié(e) 9 AVENUE JEAN-LEBAS, 93140 BONDY - France et monsieur LAURE RICHARD domicilié(e) 37 RUE DES GRILLES, 93 PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BEN-HASSINE MEHDI - France.

La marque PARIS SANDWICHE 21E ART SANDWICHERIE EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS SANDWICHE 21E ART SANDWICHERIE EXPRESS est expirée depuis le 7 novembre 2011.


MR BEN-HASSINE - 9 AVENUE JEAN-LEBAS, 93140 BONDY - France

MR LAURE RICHARD - 37 RUE DES GRILLES, 93 PANTIN - France


MR BEN-HASSINE MEHDI - France


Inscription le 4 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376812 - Publication au BOPI 2003-09-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Service de restauration, alimentation Salades de légumes, de fruits, potages, sandwiches, pizzas, pâtisseries Plats cuisinés à base de viandes, de poissons, de pâte alimentaire et de riz.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.