Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPATY
BEN DHAOU KARIM

Numéro de dépôt :
3325022
Date de dépôt :
22/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/11/2014
CHAPATY de BEN DHAOU KARIM

Présentation de la marque CHAPATY

Déposée le 22 novembre 2004 par BEN DHAOU KARIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CHAPATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est BEN DHAOU KARIM domicilié(e) No 1954 AV JEAN Michard Pelissier,06600 ANTIBES - 06600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEN DHAOU KARIM domicilié(e) 1954 AV JEAN Michard Pelissier,06600 ANTIBES - 06600 - France.

La marque CHAPATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPATY est expirée depuis le 22 novembre 2014.


BEN DHAOU KARIM - No 1954 AV JEAN Michard Pelissier,06600 ANTIBES - 06600 - France


BEN DHAOU KARIM - 1954 AV JEAN Michard Pelissier,06600 ANTIBES - 06600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Sandwiches.