CHAPATY
Présentation de la marque CHAPATY
Déposée le 22 novembre 2004 par BEN DHAOU KARIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CHAPATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHAPATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPATY est expirée depuis le 22 novembre 2014.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53