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Marques déposées par monsieur Ben Bassat (Joseph
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NORAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORAD
M. Ben Bassat (Joseph)

Numéro de dépôt :
9083
Date de dépôt :
17/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NORAD

Déposée le 17 mai 1976 par monsieur Ben Bassat (Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NORAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Ben Bassat (Joseph domicilié(e) 37, boulevard Francois-Grosso, Nice (Alpes-Maritimes). - France.

La marque NORAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 9083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Ben Bassat (Joseph) - 37, boulevard Francois-Grosso, Nice (Alpes-Maritimes). - France


Inscription - Changement de dénomination n°97379 - Publication au BOPI 1977-525

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires notamment des appareils de chauffage tels que radiateurs domestiques et industriels.