Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R'ZEL
Ben Asker Nadia
Ben Asker Mourad

Numéro de dépôt :
3327086
Date de dépôt :
01/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
01/12/2014
R\'ZEL de Ben Asker Nadia

Présentation de la marque R'ZEL

Déposée le 1 décembre 2004 par Ben Asker Nadia et Ben Asker Mourad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « R'ZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Les déposants sont Ben Asker Nadia domicilié(e) Appartement B 21, 1 impasse de Diane,31100 TOULOUSE - 31100 - France et Ben Asker Mourad domicilié(e) Appartement B 21, 1 impasse de Diane,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ben Asker Mourad domicilié(e) Appartement B 21, 1, impasse de Diane,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

La marque R'ZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R'ZEL est expirée depuis le 1 décembre 2014.


Ben Asker Nadia - Appartement B 21, 1 impasse de Diane,31100 TOULOUSE - 31100 - France

Ben Asker Mourad - Appartement B 21, 1 impasse de Diane,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Ben Asker Mourad - Appartement B 21, 1, impasse de Diane,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Inscription le 16 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°459357 - Publication au BOPI 2007-07-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Tissus à usage textile, linge de maison, linge de bain, linge de lit, tissus à usage textile. Vêtements, chaussures, chemises, gants, foulards, casquette, chaussures de sport, sous-vêtement, bonneterie, ceinture, vêtements en cuir ou imitation cuir. Rubans, lacets, boutons, attaches ou fermetures pour vêtement, bonneterie, ceinture, épingles aiguilles, articles décoratifs pour la chavelure.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.