Déposée le 1 décembre 2004 par Ben Asker Nadia et Ben Asker Mourad
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « R'ZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Les déposants sont Ben Asker Nadia domicilié(e) Appartement B 21, 1 impasse de Diane,31100 TOULOUSE - 31100 - France et Ben Asker Mourad domicilié(e) Appartement B 21, 1 impasse de Diane,31100 TOULOUSE - 31100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ben Asker Mourad domicilié(e) Appartement B 21, 1, impasse de Diane,31100 TOULOUSE - 31100 - France.
La marque R'ZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R'ZEL est expirée depuis le 1 décembre 2014.
Ben Asker Nadia - Appartement B 21, 1 impasse de Diane,31100 TOULOUSE - 31100 - France
Ben Asker Mourad - Appartement B 21, 1 impasse de Diane,31100 TOULOUSE - 31100 - France
Ben Asker Mourad - Appartement B 21, 1, impasse de Diane,31100 TOULOUSE - 31100 - France
Inscription le 16 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°459357 - Publication au BOPI 2007-07-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Tissus à usage textile, linge de maison, linge de bain, linge de lit, tissus à usage textile. Vêtements, chaussures, chemises, gants, foulards, casquette, chaussures de sport, sous-vêtement, bonneterie, ceinture, vêtements en cuir ou imitation cuir. Rubans, lacets, boutons, attaches ou fermetures pour vêtement, bonneterie, ceinture, épingles aiguilles, articles décoratifs pour la chavelure.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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