Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCELIN
Numéro de dépôt :
928621
Date de dépôt :
23/06/1975
Lieu de dépôt :
Toulouse
Présentation de la marque FRANCELIN
Déposée le 23 juin 1975 par Ben Amouzegh (Léon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Toulouse), la marque française « FRANCELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FRANCELIN est expirée depuis le 23 juin 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-469