Déposée le 15 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEMV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MELIPONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEMV domicilié(e) 45 Quai de la Seine - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 899 920 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WITETIC domicilié(e) 21 rue Léon Jost - 75017 - PARIS - France.
La marque MELIPONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELIPONE est expirée depuis le 15 juin 2020.
BEMV, société par actions simplifiée - 45 Quai de la Seine - 75019 - PARIS - France - SIREN 499899920
WITETIC - 21 rue Léon Jost - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Inscription le 29 novembre 2010 - Retrait partiel n°536767 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29
Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543173 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Parfums, savons, shampoings, cosmétiques, produits de toilette non médicinaux, après-shampoings, lotions pour cheveux ou produits coiffants, talc non médicinal de toilette, produits de bronzage (cosmétiques), préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau à savoir protections solaires, écrans totaux, produits de massage non médicinaux, additifs pour le bain, huiles de bain ou sels de bain non à usage médical, produits pour le rasage, dentifrices, huiles essentielles, masques de beauté, masques pour le visage, produits de soins des ongles, ouate non à usage médical, pots pourris, papiers imprégnés de poudre à usage cosmétique, arômes végétaux (huiles essentielles), huiles végétales cosmétiques, extraits de fleurs et de vanille pour la parfumerie et les cosmétiques. Produits parfumés (cosmétiques). Farines pain, glaces comestibles, levure, poudre à faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, poivres, mélanges d'épices, aromates, safran, vanille. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, arbustes, plantes, arbres (végétaux). Désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits de toilette contre la transpiration ; batonnets ouates à usage cosmétique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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