Marque renouvelée - Marque en vigueur

degroupe test
BeMove, SASU

Numéro de dépôt :
3702216
Date de dépôt :
31/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2029
degroupe test de BeMove

Présentation de la marque degroupe test

Déposée le 31 décembre 2009 par BeMoveTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « degroupe test » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-06 du 12 février 2010.

Le déposant est BeMoveTODO domicilié(e) 23 Rue du Bignon - 35135 - CHANTEPIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 635 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL AVOCATS ET ASSOCIES, M. DANIEL Jean-François domicilié(e) 107 AV Henri Fréville - 35202 - RENNES CEDEX 2 - France.

La marque degroupe test a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3702216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque degroupe test arrivera à expiration en date du 31 décembre 2029.

BeMove a également déposé les autres marques suivantes : RESILIER.COM , DEGROUPSHOP , resilier , Recommandé Vocal , LES ARTISANS DEMENAGEURS , WATTISSIME , olawatt , LETTRE RECOMMANDEE.COM , resiliation


BeMove, SASU - 23 Rue du Bignon - 35135 - CHANTEPIE - France - SIREN 512635160


DANIEL AVOCATS ET ASSOCIES, M. DANIEL Jean-François - 107 AV Henri Fréville - 35202 - RENNES CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 23 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°769601 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-23

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2019 n°2721787 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-07-23

Inscription le 30 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°786326 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

Inscription le 30 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786325 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.