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Marques déposées par l'association loi 1901 BEMOL ET MOTS
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Christelle NathSoL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Christelle NathSoL
Association BEMOL ET MOTS

Numéro de dépôt :
4631594
Date de dépôt :
10/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2030
Christelle NathSoL de BEMOL ET MOTS

Présentation de la marque Christelle NathSoL

Déposée par voie électronique le 10 mars 2020 par l'association loi 1901 BEMOL ET MOTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Christelle NathSoL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est l'association loi 1901 BEMOL ET MOTS domicilié(e) 11 Route de Chez Bonneau - 17120 - Mortagne-sur-Gironde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association BEMOL ET MOTS, Madame Christelle LEFEVRE domicilié(e) 11 Route de Chez Bonneau - 17120 - Mortagne-sur-Gironde - France.

La marque Christelle NathSoL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Christelle NathSoL arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.


Association BEMOL ET MOTS - 11 Route de Chez Bonneau - 17120 - Mortagne-sur-Gironde - France


Association BEMOL ET MOTS, Madame Christelle LEFEVRE - 11 Route de Chez Bonneau - 17120 - Mortagne-sur-Gironde - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; articles pour reliures ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; photographies ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).