Déposée le 9 février 1987 par la société BEMAEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MACHOIRES DE SURVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BEMAEX domicilié(e) 8, rue Henri Becquerel, Z.I. de MITRY COMPANS, 77292 MITRY MORY CEDEX (dossier no 2076562) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 511 424 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2076562) - France.
La marque MACHOIRES DE SURVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MACHOIRES DE SURVIE est expirée depuis le 9 février 2007.
BEMAEX a également déposé les autres marques suivantes : GYRO-MAT
BEMAEX - 8, rue Henri Becquerel, Z.I. de MITRY COMPANS, 77292 MITRY MORY CEDEX (dossier no 2076562) - France - SIREN 327511424
CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2076562) - France
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1996 n°2076562 - Publication au BOPI 1996-10-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15
Inscription le 7 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381404 - Publication au BOPI 2003-11-07
Inscription le 1 octobre 1996 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°206805 - Publication au BOPI 1996-10-01
Appareils et instruments de secours; machines hydrauliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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